Mentions légales

Éditeur du site

Site internet édité par le Département de Maine-et-Loire :

Département de Maine-et-Loire
CS 94104
49941 ANGERS CEDEX 09

  • Directeur de la publication : M. Christian Gillet
  • Co-directeur de la publication : M. le Directeur général des services
  • Responsables du site : Direction générale adjointe Territoires - Direction des transports et de la mobilité.

Réalisation du site

  • Réalisation technique et intégration Typo3 : société Tribu and Co.nouvelle fenêtre
  • Coordination et organisation du site : Direction des Systèmes d'Information - Service Usages numériques et Internet.
  • Webdesign : Direction Logistique et Systèmes d'Information - Service Usages numériques et Internet.

Hébergeur

Le Département de Maine-et-Loire est hébergeur du site Anjoubus.

Protection des données personnelles

En application de la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés", le traitement des informations récoltées sur le site Anjoubus ont été déclarées auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

 

Conformément à la cette loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en vous adressant par courriel au Département de Maine-et-Loire (info@maine-et-loire.fr), ou en envoyant un courrier à l'adresse suivante :


M. le Président du Département de Maine-et-Loire

CS 94104

49941 ANGERS CEDEX 09

Google Analytics

Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées pour ce site (Remarketing). Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son réseau Display. Grâce au cookie, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site.

Des données personnelles qui permettraient de connaître l’identité des visiteurs de ce site ne sont en aucune façon recueillies ou enregistrées par ce système. La collecte et l’enregistrement des données peuvent en tout temps être interrompus. Vous pouvez repérer l’emploi de cookies pour Google Adwords Conversion Tracking et Google Remarketing sous www.google.com/ads/preferences et le désactiver sous www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp.

La reproduction des contenus du site

La reproduction sur support papier

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
  • citation explicite du site anjoubus.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est soumise à autorisation (veuillez nous consulter). Elle doit comporter de façon claire et lisible de la source (anjoubus.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers le site Anjoubus

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique de l'iframe, c'est-à-dire que les pages du site anjoubus.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,
  • signaler la création du lien par courriel : anjoubus@maine-et-loire.fr  


Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

Crédits photographiques

Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique
Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.

Droits d'auteur

"Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites".

Vers le haut

© Département de Maine-et-Loire - Tous droits réservés